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Mentions légales
Dernière mise à jour : 25 août 2026
Les présentes mentions s’appliquent au site vitrine novahub.fr(également accessible via www.novahub.fr) et à l’applicationapp.novahub.fr (ci-après les « sites NovaHub »).
1. Éditeur
Les sites NovaHub sont édités par NovaHub,
32 rue des Ursulines, 59200 Tourcoing, France
E-mail : contact@novahub.fr
Téléphone : 09 77 30 52 16
Les mentions d’immatriculation (forme juridique, capital, SIREN, RCS, n° TVA) sont en cours de finalisation et seront publiées dès leur obtention. Sur demande : contact@novahub.fr.
Ci-après « NovaHub », « nous » ou « l’Éditeur ».
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de NovaHub.
3. Hébergement
Le site vitrine et l’application sont hébergés parVercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Région de déploiement : cdg1 (Paris, France) — les requêtes applicatives sont exécutées dans l’Union européenne.
Site : https://vercel.com
Les données persistées (base de données, authentification, fichiers) sont hébergées viaSupabase, dans une région Union européenne. Détail :liste des sous-traitants.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant les sites NovaHub (textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, logiciels, structure, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de NovaHub, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques NovaHub, NovaCard, NovaJacket,NovaWear et leurs logos sont des signes distinctifs de NovaHub. Toute utilisation non autorisée est prohibée.
Le client conserve les droits sur les contenus qu’il publie sur son Hub (textes, visuels, logos) et garantit disposer des droits nécessaires à leur diffusion.
5. Limitation de responsabilité
NovaHub s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. NovaHub ne peut toutefois garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
NovaHub décline toute responsabilité :
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6. Liens hypertextes
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La création de liens vers novahub.fr est autorisée sans frame ni contenu trompeur, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de NovaHub.
7. Données personnelles
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8. Droit applicable
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